Nos publications

Bulletin d’informations municipales

 

Bulletin d’informations municipales n°23 – Décembre 2023 

Bulletin d’informations municipales n°22 – Juin 2023

Bulletin d’informations municipales n°21 – Octobre 2022

Bulletin d’information municipales n°20 – Juin 2021

Bulletin d’informations municipales n°19 – Novembre 2020

Bulletin d’informations municipales n°18 – Août 2019

Bulletin d’informations municipales n°17 – Décembre 2018

Bulletin d’informations municipales n°16 – Juin 2018

Bulletin d’informations municipales n°15 – Décembre 2017

Bulletin d’informations municipales n°14 – Juin 2017

Bulletin d’informations municipales n°13 – Octobre 2016

Bulletin d’informations municipales n°12 – Juin 2016

Bulletin d’informations municipales n°11 – Décembre 2015

 

Les avis, arrêtés et documents officiels consultables pour le public :

Arrêtes municipaux :

• Arrêté municipal 3 au 7 septembre Rue de Brotonne – Effacement de réseaux
• Arrêté municipal rue des lauriers 16 sept au 15 oct depose poteaux effacement des réseaux
• Arrêté municipal camion outillage 22 et 23 novembre place de la mairie
• Arrêté municipal travaux voire rue du roumois – création sente piétonne 28 aout du 4 septembre  
• Arrêté municipal travaux fibre optique 2 au 17 septembre allée des fleurs, rue du roumois, chemin des primevères
• Arrêté municipal Domaine des Framboisiers 12 au 30 août travaux télécom
• Arrêté municipal du 13 aout au 20 septembre rue colonel beltrame – foot5
• Arrêté municipal déviation rue de l’église aux heures des entrées et sorties de l’école 2024-2025
• Arrêté camion outillage 6 7 septembre place de la liberté
• Arrêté travaux électriques bourg à partir 1er juillet
• Arrêté de voirie de permission de voirie pour travaux réparation fourreau fibre croisement allée bourdon et rue des libérateurs
• Arrêté fermeture parcelle AB 115, AB 585, AB 563 et AB 568 à partir du 20 nov pour travaux cantine
• arrêté pour risque de chutes de pierre au 1er place de la liberté
• Arrêté travaux chemin romains

Arrêtes préfectoraux :

• Arrêté préfectoral clôture_chasse_2024-2025
• Arrêté préfectoral autorisant des agents du réseau des Centres Permanents d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE) de Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes du département de l’Eure aux fins de prospections et d’inventaires scientifiques jusqu’au 31 décembre 2026.
• Arrêté préfectoral autorisant des agents du Conservatoire botanique Normandie (CBN) à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes du département de l’Eure aux fins de prospections et d’inventaires scientifiques à partir du 10 mars sur Routot
• Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF/2024-022 ‘modification périodes d’ouverture et modalités d’exercice de la pêche en eau douche avec parcours de graciation dans l’Eure
• Calendrier préfectoral PECHE 2024 eau douce dans l’Eure
• Arrêté préfectoral n°DDTM SEBF 2024-019 carpe de nuit
• Arrêté préfectoral n° DCAT/SJIPE/MEA/24/007 autorisant de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre du plan pluriannuel en faveur des milieux humides et aquatiques (PPMHA) et d’une étude sur la trame verte et bleue sur le territoire de la basse vallée de la Risle
• Arrêté préfectoral n° DCAT/SJIPE/MEA/24/003 autorisant de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre du projet Transition Energétique des Boucles de la Seine
• AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE EN APPLICATION DE L’ARRÊTÉ INTER PRÉFECTORAL DU 16 OCTOBRE 2023

Arrêtés départementaux :

Publications d’organismes publics :

AVIS ELECTION CHAMBRE d’AGRICULTURE

• Avis de révision des listes groupements A4
• Avis de révision des listes électeurs individuels A4
• Avis de révision groupements A3
• Avis de révision électeurs individuels A3

 

• Calendrier de chasse de la forêt de Montfort sur Risle
• Publication Agence de l’Eau 2022
• Publication SIEGE 27 rapport d’activités 2022 (mise en ligne 27 oct. 2023)
• Charte de bon voisinage

 

 

 

 

 

 

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